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Bbox résiliation

Bouygues telecom propose des offres Bbox et forfait mobile ou Bbox seule.

Les modalités et conditions de la Bbox résiliation sont donc différentes selon si elle est couplée à un forfait mobile ou non.

Pour en savoir plus, visitez notre site spécialisé ADSL

Bbox résiliation : Bbox et forfait mobile

Lorsqu'un abonné souscrit à une offre Bbox et forfait mobile (offre tout en un), il s'engage pour une période minimale de 12 ou 24 mois.

Résiliation pendant la période d'engagement

En cas de résiliation pendant la période d'engagement, l'assuré est redevable des sommes dues jusqu'à la fin de la 1re année d'engagement, et en cas d'engagement de 2 ans, du quart des sommes restantes jusqu'à la fin de la 2e année à partir du 13e mois.

L'abonné peut cependant ne pas être redevable des sommes restant dues jusqu'à la fin de l'engagement s'il résilie suite à :

  • un échec de la procédure de conservation du numéro de la part de Bouygues Telecom ;
  • une inaccessibilité des services dans des conditions habituelles et normales depuis son domicile, dans les 7 jours suivant la mise en service ;
  • l'indisponibilité du service Internet mobile pendant 2 semaines à compter de la mise en service ou du service fixe dans les 30 jours suivant la confirmation de la souscription ;
  • un refus d'effectuer une avance sur les consommations demandées au moment de la souscription ;
  • un déménagement en dehors de la zone de couverture des services ADSL et mobile souscrits ;
  • un licenciement alors qu'il était en CDI ;
  • une mise en détention dans un établissement pénitentiaire pendant au moins 3 mois ;
  • un handicap ou une maladie rendant impossible l'utilisation de la Bbox et du forfait mobile ;
  • un surendettement ayant fait l'objet d'une notification de recevabilité de la commission de surendettement des particuliers ;
  • le décès du souscripteur du contrat ;
  • une force majeure au sens défini par la jurisprudence ;
  • un non respect des engagements de Bouygues telecom ;
  • De rétractation sous 7 jours (attention, l'utilisation du service pendant cette période annule votre droit de rétractation) :
    • après la remise du matériel quand celui-ci est nécessaire à l'utilisation du service ;
    • à la souscription du contrat lorsqu'aucun matériel n'est nécessaire.

Il faut également savoir que la résiliation d'un seul des services ne permet pas de résilier le contrat, et que l'abonné reste titulaire et redevable du service non résilié.

Important : des frais de résiliation Bbox de 49 € sont appliqués.

Résiliation après la période d'engagement

Après la période d'engagement de 12 ou 24 mois, l'abonné peut résilier à tout moment.

Cependant, Bouygues facture des frais de résiliation de 49 €.

Bbox résiliation : Bbox uniquement

L'offre Bbox est un abonnement Internet sans engagement, ainsi l'abonné peut résilier à tout moment.

Important : des frais de résiliation de 49 € sont appliqués.

Modalités Bbox résiliation

Il convient d'envoyer sa demande de résiliation par lettre recommandée avec accusé de réception.

La résiliation est effective 10 jours après la réception de la demande de résiliation par Bouygues telecom.

L'abonné doit restituer le matériel loué dans les 30 jours suivant la résiliation, dans le Club BouyguesTelecom indiqué par le Service Clients. Sinon Bouygues telecom conserve le dépôt de garantie versé à la souscription de l'offre et peut facturer les frais supplémentaires.

Lettre Bbox résiliation

Nom Prénom

Adresse

Code postal – Ville

n° identifiant Bbox

n° de téléphone

Bouygues Telecom

Service résiliation Bbox

60436 NOAILLES CEDEX

Objet : résiliation (nom du forfait)

Madame, Monsieur,

Je vous informe par ce courrier que je souhaite résilier mon forfait (nom de forfait), contrat n° (numéro du contrat).

si offre tout-en-un et que le motif de résiliation entraîne une exonération des sommes restant dues

Je ne vous suis pas redevable des sommes restant dues jusqu'à la fin de ma période d'engagement (date), car je résilie suite à :

  • votre échec dans la procédure de conservation de mon ancien numéro ;
  • l'inaccessibilité des services dans des conditions habituelles et normales depuis mon domicile, dans les 7 jours suivant la mise en service ;
  • l'indisponibilité du service Internet mobile pendant 2 semaines à compter de la mise en service ou du service fixe dans les 30 jours suivant la confirmation de ma souscription ;
  • mon refus d'effectuer une avance sur les consommations demandées au moment de la souscription ;
  • mon déménagement en dehors de la zone de couverture des services ADSL et mobile souscrits ;
  • mon licenciement alors que j'étais en CDI ;
  • ma mise en détention dans un établissement pénitentiaire pendant (noter la durée qui doit être d'au moins 3 mois) ;
  • un handicap ou une maladie rendant impossible l'utilisation de ma Bbox et de mon forfait mobile ;
  • un surendettement ayant fait l'objet d'une notification de recevabilité de la commission de surendettement des particuliers ;
  • au décès du souscripteur du contrat ;
  • la survenance d'une force majeure au sens définit par la jurisprudence (préciser) ;
  • un non respect de vos engagements.

Vous trouverez ci-joint les justificatifs relatifs au motif de ma résiliation.

Vous remerciant, par avance d'accueillir favorablement la présente demande, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.

NOM Prénom

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Réaction de hpa |  28/02/2013

 

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Attention, la bbox fait l'objet d'un dépôt de garantie de 49 € payé à la souscription (soi-disant sans frais) et restituable à la résiliation, mais de frais de résiliations de, tiens comme c'est bizarre, 49 €, justement. Donc on ne DOIT rien. Leur publicité d'un abonnement sans frais est donc relativement mensongère puisque on ne récupère jamais ces 49 €. C'est maintenant le même tarif chez FREE, alors qu'avant le dépôt de garantie était de 96 € dégressifs de 3 € par mois, et qui finissaient donc par s'annuler au bout après 32 mois.

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Question de roblal |  17/09/2013

Peut-on résilier un forfait 24mois IDEO sans être redevable des sommes dues du fait d'un non fonctionnement de l'internet , tv, et téléphone depuis 15 jours et toujours non solutionné à ce jour?

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Bbox résiliation : comment résilier son abonnement Internet Bbox
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